TED · Supplément au Journal officiel de l’Union européenne Licence : Procurement-notice reuse under the TED Copyright notice implementing Commission Decision 2011/833/EU of 12 December 2011; commercial/non-commercial reuse unless otherwise noted. Editorial-content CC BY 4.0 is a separate licence, not misattributed to these notices.
Source : TED / Union européenne, avis et date de publication liés à chaque observation. Champs sélectionnés et normalisés par Viglia : dates calendaires conservées, objet et CPV rattachés au lot, montant de l’offre distingué des dépenses et valeurs non publiées laissées absentes. Aucun logo ou contenu tiers protégé repris.
BOAMP · Bulletin officiel des annonces de marchés publics (DILA) Licence : Licence Ouverte / Open Licence, data.gouv.fr licence id fr-lo, instrument https://www.etalab.gouv.fr/wp-content/uploads/2014/05/Licence_Ouverte.pdf. Reuse including commercial reuse is permitted against attribution of the source and of the date of last update. Compliance with personal-data law and consideration of DILA published update requests remain obligations of the reuser and are honoured here.
Source : BOAMP / DILA, avis et date de publication liés à chaque observation, sous Licence Ouverte. Champs sélectionnés et normalisés par Viglia : objet et CPV rattachés au lot ou à la procédure selon ce que publie l avis, montant de l offre distingué d une dépense, département repris uniquement lorsque l avis en publie un seul et jamais déduit, valeurs non publiées laissées absentes. Aucun logo ni contenu tiers protégé repris.
DECP · Données essentielles de la commande publique, fichiers consolidés (data.gouv.fr) Licence : Licence Ouverte / Open Licence, data.gouv.fr licence id fr-lo (catalogue metadata of dataset 5cd57bf68b4c4179299eb0e9, Ministères économiques et financiers / DAJ), instrument https://www.etalab.gouv.fr/wp-content/uploads/2014/05/Licence_Ouverte.pdf (version 1.0, October 2011). Reuse including commercial reuse is permitted against attribution of the source and of the date of last update; compliance with personal-data law remains an obligation of the reuser and is honoured here.
Source : DECP, données essentielles de la commande publique, fichiers consolidés (Ministères économiques et financiers / DAJ, data.gouv.fr), sous Licence Ouverte ; chaque observation cite le jeu de données et l’identifiant de l’enregistrement DECP. Champs sélectionnés et normalisés par Viglia : objet et CPV du marché, montant distingué selon sa nature, département repris uniquement depuis le lieu d’exécution publié et jamais déduit, valeurs non publiées laissées absentes. Aucune donnée de personne physique publiée.
